Après plusieurs années d’épargne, le temps est venu de s’inscrire aux études postsecondaires et d’utiliser l’argent de votre REEE à bon escient. Mais comment faire pour retirer ces fonds et surtout, comment le faire judicieusement? Creusons un peu la question.
À la Première financière du savoir, vous pouvez choisir quand et combien retirer de votre REEE, en fonction des besoins de votre étudiant(e). C’est très facile comme indiqué dans la vidéo ci-après :
Avant d’effectuer un retrait, il est important d’étudier les différents aspects du retrait d’un REEE pour savoir comment retirer votre argent de la bonne manière :
Étant donné que le gouvernement verse des sommes considérables aux titulaires de REEE dans tout le pays, il est compréhensible qu’il y ait des règles sur la façon dont les fonds du REEE peuvent être utilisés. Ces règles comprennent des conditions d’admissibilité pour les établissements postsecondaires, le montant et le moment de vos retraits, les conséquences si l’enfant ne fréquente pas d’établissement postsecondaire, et plus encore. Nous vous encourageons à consulter la page Règles relatives aux retraits et FAQ, où nous examinons en détail ces paramètres et bien d’autres.
La plupart des personnes qui souscrivent un REEE cotisent régulièrement pendant plusieurs années avant que l’enfant ne s’inscrive dans un établissement d’enseignement postsecondaire. Si vous avez laissé votre épargne de REEE fructifier au fil des ans sans prêter attention aux détails, vous n’êtes pas seul. Toutefois, en ce qui concerne les retraits, la composition de votre REEE est importante.
Au moment de l’inscription de l’enfant à un programme d’études, l’épargne de votre REEE se composera généralement de ce qui suit :
Il peut être tentant de considérer le montant total de votre REEE comme « votre épargne », mais chacune de ces trois parties est traitée différemment au moment du retrait.
Au fil des ans, vous aurez versé des cotisations à votre REEE à l’aide de votre argent durement gagné. C’est le carburant qui a permis à votre REEE de fructifier. Félicitations!
En guise de récompense, le gouvernement a contribué à votre REEE par le biais de subventions. De plus, l’épargne de votre REEE a probablement généré des gains grâce à la croissance composée de vos cotisations et des subventions gouvernementales. Ensemble, ces subventions et les gains de placement sont considérés comme les « revenus du REEE ». |
Cette différence est importante, car la façon dont ces fonds sont retirés (et la façon dont ils sont imposés) n’est pas la même pour vos cotisations et pour les revenus du REEE. Nous explorons ces différences ci-dessous.
Comme nous l’avons mentionné plus haut, les différents éléments qui composent votre REEE sont traités différemment au moment d’effectuer un retrait. Voyons ces différences plus en détail.
Lorsque l’enfant s’inscrit à un établissement postsecondaire, vos cotisations peuvent être retirées au moyen d’un paiement de cotisations pour les études postsecondaires. Ces cotisations vous sont restituées libres d’impôt, et vous pouvez décider si vous préférez que les fonds vous soient remis à vous ou à l’enfant. |
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Vous avez également la possibilité de retirer vos cotisations avant que l’enfant ne s’inscrive à un établissement d’enseignement postsecondaire au moyen d’un paiement non destiné aux études postsecondaires.. N’oubliez pas que dans ce cas, le gouvernement récupérera les subventions qu’il a versées sur votre REEE, ce qui pourrait entraîner la fermeture de votre REEE. Voir la section Règles relatives aux retraits et FAQ pour en savoir plus.
Une fois qu’un étudiant est inscrit à un établissement postsecondaire admissible, les subventions et les gains de placement peuvent être retirés au moyen d’un paiement d’aide aux études (PAE).. Ce revenu est imposable au moment du retrait, il est donc important de retirer ces fonds judicieusement de votre REEE afin de maximiser vos allègements fiscaux.
De plus, il est important de noter que seul le bénéficiaire (l’étudiant) peut recevoir un PAE (c’est-à-dire qu’un parent ne peut pas empocher le revenu d’un REEE), alors n’oubliez pas d’expliquer le processus à votre étudiant. Nous avons également créé un centre étudiant, qui contient de nombreux renseignements pour aider votre étudiant à comprendre les PAE (entre autres), ce qui en fait une excellente ressource à partager avec eux également.
S’il reste des revenus sur votre REEE que l’enfant n’a pas utilisés pour ses études, cet argent peut être retiré au moyen d’un paiement de revenu accumulé (PRA).. N’oubliez pas que si vous n’utilisez pas les revenus de votre REEE à des fins d’études, le gouvernement ne vous permettra pas de retirer l’argent des subventions (c.-à-d. que vous ne pouvez retirer que les revenus provenant des gains de placement). Les PRA sont également très lourdement imposés (impôt sur le revenu régulier + taxe supplémentaire de 20 %, ou 12 % pour les résidents du Québec), c’est pourquoi de nombreux souscripteurs de REEE choisissent de transférer leurs revenus dans un REER pour éviter ces taxes. Pour en savoir plus sur les paiements de revenu accumulé, cliquez ici..
Comme nous l’avons expliqué ci-dessus, les revenus d’un REEE sont imposables. Vous serez toutefois heureux d’apprendre que la plupart des étudiants bénéficient de retraits non imposables lorsqu’ils font leurs retraits stratégiquement. À moins de compter parmi les rares personnes qui aiment payer des impôts, consultez notre page sur les façons de retirer stratégiquement.
Une fois inscrit à un établissement postsecondaire admissible, la meilleure façon de demander un retrait est de le faire en ligne. C’est un moyen simple et rapide qui vous permet de recevoir votre paiement en 48 heures seulement! Le tableau ci-dessous présente des instructions sur la façon de procéder ainsi que sur les autres types de retraits.
Retraits pour les étudesPaiements de cotisations pour les études et PAE
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Retraits non destinés aux études Paiements de cotisations non destinés aux études Formulaire de demande de paiement de revenu accumulé Formulaire T1172 – Impôt supplémentaire sur les PRA T1171 – Dispense de retenue d’impôt sur les PRA |
L’argent du REEE peut être utilisé pour payer les frais de scolarité une fois que vous avez fourni une preuve d’inscription à un programme admissible. Bien qu’il n’y ait pas de liste stricte des dépenses admissibles, les utilisations typiques comprennent les frais de scolarité, le gîte et le couvert, les livres, l’équipement et les transports, entre autres.
La liste des établissements et des programmes qui sont admissibles aux paiements d’aide aux études dans le cadre d’un REEE est longue, ce qui vous donne beaucoup de possibilités!
Cette liste comprend les universités, les collèges, les instituts techniques, les collèges religieux et les établissements postsecondaires privés inscrits en vertu de la Loi sur les écoles privées de formation professionnelle. Consultez le gouvernement canadien liste d’établissements d’enseignement agréés ou la liste principale des établissements agréés. Si vous n’y trouvez pas le nom de l’établissement postsecondaire qui vous intéresse, communiquez avec nous. Nous nous ferons un plaisir d’examiner son admissibilité pour vous.
Pour être admissible, un programme d’études doit être suivi dans un établissement reconnu et remplir les conditions suivantes :
Les paiements d’aide aux études de votre REEE peuvent être retirés une fois que l’étudiant est inscrit à un programme admissible. Il suffit de fournir une preuve d’inscription et de soumettre une demande de retrait. La demande peut être soumise à partir du moment où l’étudiant s’inscrit jusqu’à six mois après la fin du programme.
Puis-je retirer mes fonds à l’avance?
En partie, mais c’est rarement une bonne idée. Vous pouvez retirer vos cotisations avant l’inscription de l’enfant à un programme d’études, mais dans ce cas, le gouvernement récupèrera les subventions versées (après tout, elles vous ont été attribuées en raison de ces cotisations).
Vous pouvez également retirer le revenu des gains de placement avant l’inscription de l’enfant, mais cela nécessitera un paiement de revenu accumulé, qui entraîne de lourdes pénalités fiscales.
Vous ne pouvez pas retirer la partie correspondant aux subventions de votre REEE avant l’inscription du bénéficiaire, étant donné que cet argent a été offert par le gouvernement dans le seul but de financer les études de l’enfant.
Le montant que vous pouvez retirer à titre de paiements d’aide aux études dépend si l’étudiant est inscrit à temps plein ou à temps partiel. Dans les deux cas, les « 13 semaines d’études consécutives » constituent une étape importante, comme le montre le tableau ci-dessous.
Type de programme | Description | Plafond de retrait de PAE |
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Études à temps plein au Canada | Au moins 3 semaines avec 10 heures de cours par semaine | 13 premières semaines consécutives : maximum de 5 000 $
Après les 13 premières semaines consécutives : maximum de 25 268 $* |
Études à temps partiel au Canada | Au moins 3 semaines avec 12 heures de cours par mois | Chaque semestre de 13 semaines : maximum de 2 500 $ |
Études à temps plein à l’extérieur du Canada | Au moins 3 semaines dans une université, ou 13 semaines dans un collège ou un autre type d’établissement d’enseignement | 13 premières semaines consécutives : maximum de 5 000 $
Après les 13 premières semaines consécutives : maximum de 25 268 $* |
* Basé sur les données de 2022. Indexé annuellement.
Il n’y a pas de limite au montant que vous pouvez retirer en tant que retrait pour les études postsecondaires, mais n’oubliez pas de retirer votre argent judicieusement.
En dehors des restrictions décrites ci-dessus, avec votre REEE La Première financière du savoir, vous pouvez contrôler le montant et le moment de vos retraits.
Les choses peuvent changer, nous en sommes conscients. Ainsi, si votre enfant choisit une autre voie que les études postsecondaires, vous avez plusieurs possibilités. La première consiste à garder votre compte de REEE ouvert, au cas où l’enfant changerait d’avis. Votre régime peut rester ouvert pendant une période de 35 ans après son ouverture!
Une autre possibilité consiste à changer le bénéficiaire du REEE pour un frère ou une sœur, ou un autre enfant.
Vous pouvez également choisir de retirer vos fonds à titre de retrait de cotisations non scolaires et de paiement de revenu accumulé.
Votre REEE peut rester ouvert pendant 35 ans après son ouverture. Si vous approchez de cette date, communiquez avec nous et nous vous aiderons à retirer les fonds et à fermer votre REEE.